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Article par admin
La GPEC expéditive
18/10/07
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La GPEC expéditive. Méfiez vous des entretiens insidieux et contactez vos élus en cas de doute.
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Le CCE débouté de ces demandes…
6/09/07
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Le Comité Central d’Entreprise de la Serca débouté de ces demandes par la cour d’appel de Lyon.
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Extrait de presse concernant le CTR de Seynod
19/07/07
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Article sur « Tribune Libre » au sujet du CTR de Seynod.
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Le CCE débouté de ces demandes…
19/07/07
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Le Comité Central d’Entreprise de la Serca débouté de ces demandes. Le Tribunal de grande instance de Saint Etienne en référé du 11 Juillet 2007.
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Le transfert des vendeurs n’est pas du L.122-12
12/07/07
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Le transfert des vendeurs n’est pas du L.122-12, a conclu le Ministre. Seuls contre tous on avait raison !
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travaux de recodification du code du travail
15/06/07
Guide usage nouveau code – 184.7 ko
La recodification du code du travail – 78.2 ko
ordonnance du 12 mars 2007) – 2.1 Mo
Table de concordance nouveau ancien – 376.8 ko
Table de concordance ancien nouveau – 311.2 ko
Pas de PSE sans GPEC
6/06/07
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Pas de Plan de Sauvegarde de l’Emploi sans Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences préalable.
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