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Article par admin

La GPEC expéditive

La GPEC expéditive. Méfiez vous des entretiens insidieux et contactez vos élus en cas de doute.

Le CCE débouté de ces demandes…

Le Comité Central d’Entreprise de la Serca débouté de ces demandes par la cour d’appel de Lyon.

Extrait de presse concernant le CTR de Seynod

Article sur « Tribune Libre » au sujet du CTR de Seynod.

Le CCE débouté de ces demandes…

Le Comité Central d’Entreprise de la Serca débouté de ces demandes. Le Tribunal de grande instance de Saint Etienne en référé du 11 Juillet 2007.

Le transfert des vendeurs n’est pas du L.122-12

Le transfert des vendeurs n’est pas du L.122-12, a conclu le Ministre. Seuls contre tous on avait raison !

Résultat du recours hiérarchique

Résultat du recours hiérarchique.

travaux de recodification du code du travail

Guide usage nouveau code – 184.7 ko

La recodification du code du travail – 78.2 ko
ordonnance du 12 mars 2007) – 2.1 Mo
Table de concordance nouveau ancien – 376.8 ko
Table de concordance ancien nouveau – 311.2 ko

Notification de pourvoi en cassation

Notification de pourvoi en cassation.

Notification de pourvoi en cassation

Notification de pourvoi en cassation.

Pas de PSE sans GPEC

Pas de Plan de Sauvegarde de l’Emploi sans Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences préalable.